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Débats en séance

Séance publique du 11 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 11 décembre 2017 (matin)

Projet de loi de finances pour 2018
Examen des articles non rattachés
Séance publique du 8 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 8 décembre 2017 (après-midi)

Projet de loi de finances pour 2018
Examen des articles de la seconde partie
non rattachés aux crédits des missions
Séance publique du 8 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 8 décembre 2017 (matin)

Projet de loi de finances pour 2018
Articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
Séance publique du 7 décembre 2017 (soir)

Séance publique du 7 décembre 2017 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Recherche et enseignement supérieur
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Recherche et enseignement supérieur
Séance publique du 7 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 7 décembre 2017 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Économie
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Économie
3. Projet de loi de finances pour 2018
Mission économie
Compte Spécial : prêts et avance
à des particuliers ou à des organismes privés
4. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Outre-mer
5. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Outre-mer
Séance publique du 7 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 7 décembre 2017 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
3. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Compte spécial Développement agricole et rural
Séance publique du 6 décembre 2017 (soir)

Séance publique du 6 décembre 2017 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission gestion des finances publiques et des ressources humaines,
Crédits non répartis et Action et transformation publiques
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines,
Crédits non répartis et Action et transformation publiques
3. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l'État
4. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Action et transformation publiques
5. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial : Pensions
6. Projet de loi de finances pour 2018
Missions : Engagements financiers de l'État
Investissements d'avenir
Remboursements et dégrèvements

7. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Engagements financiers de l'État
8. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial : Participation de la France au désendettement de la Grèce
9. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial Participations financières de l'État
10. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial Accords monétaires internationaux
11. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Remboursements et dégrèvements
12. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Investissements d'avenir
13. Projet de loi de finances pour 2018
Compte spécial Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Séance publique du 6 décembre 2017 (après-midi)

Séance publique du 6 décembre 2017 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Cohésion des territoires
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Cohésion des territoires
Séance publique du 6 décembre 2017 (matin)

Séance publique du 6 décembre 2017 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Anciens combattants,
mémoire et liens avec la Nation
2. Projet de loi de finances pour 2018
Mission Anciens combattants,
mémoire et liens avec la Nation