Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Débats en séance

Séance publique du 16 janvier 2020 (après-midi) 02:51:44

Séance publique du 16 janvier 2020 (après-midi)

1. Proposition de loi Créer un droit à l'erreur des collectivités locales Discussion générale
2. Proposition de loi Créer un droit à l'erreur des collectivités locales Discussion des articles
3. Proposition de loi Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents Discussion générale
4. Proposition de loi Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents Discussion des articles
Séance publique du 15 janvier 2020 (après-midi) 05:32:49

Séance publique du 15 janvier 2020 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Réformer le régime des catastrophes naturelles Discussion générale
3. Proposition de loi Réformer le régime des catastrophes naturelles Discussion des articles
4. Proposition de loi Droits sociaux des travailleurs numériques Discussion générale
5. Proposition de loi Droits sociaux des travailleurs numériques Discussion de l'article unique
Séance publique du 14 janvier 2020 (après-midi) 04:27:03

Séance publique du 14 janvier 2020 (après-midi)

1. Proposition de loi Mitage des espaces forestiers en Île-de-France Explications de vote et vote sur l'ensemble
2. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Barrière écologique aux frontières
3. Proposition de loi Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises Discussion générale
4. Proposition de loi Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises Discussion des articles
Séance publique du 14 janvier 2020 (matin) 03:16:25

Séance publique du 14 janvier 2020 (matin)

Questions orales
Séance publique du 9 janvier 2020 (matin) 01:44:04

Séance publique du 9 janvier 2020 (matin)

Débat sur les conclusions du rapport d'information Demain les robots : vers une transformation des emplois de service
Séance publique du 8 janvier 2020 (soir) 01:32:08

Séance publique du 8 janvier 2020 (soir)

Débat sur le thème : « La pédopsychiatrie en France »
Séance publique du 8 janvier 2020 (après-midi) 04:33:10

Séance publique du 8 janvier 2020 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de résolution Violences faites aux femmes en situation de handicap
3. Débat sur le thème : « La laïcité, garante de l'unité nationale »
Séance publique du 7 janvier 2020 (soir) 01:17:26

Séance publique du 7 janvier 2020 (soir)

Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision »
Séance publique du 7 janvier 2020 (après-midi) 05:35:21

Séance publique du 7 janvier 2020 (après-midi)

1. Débat sur l’avenir des Transports express régionaux (TER)
2. Débat sur le plan d’action en faveur des territoires ruraux
3. Débat sur la réforme des retraites
4. Débat sur la réforme des retraites