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Débats en séance

Séance publique du 15 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 15 février 2018 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Conclusions de la commission mixte paritaire
sur le projet de loi relatif à l'orientation
et à la réussite des étudiants
3. Conclusions de la commission mixte paritaire
sur le projet de loi relatif à l'orientation
et à la réussite des étudiants
Séance publique du 15 février 2018 (matin)

Séance publique du 15 février 2018 (matin)

1. Conventions internationales examinées en forme simplifiée

2. Commission mixte paritaire
Projet de loi
Évaluation environnementale
3. Commission mixte paritaire
Projet de loi
Évaluation environnementale
Séance publique du 14 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 14 février 2018 (après-midi)

1. Commission mixte paritaire
Renforcement du dialogue social
2. Commission mixte paritaire
Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'Union européenne
Séance publique du 13 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 13 février 2018 (après-midi)

1. Projet de loi organique
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
2. Projet de loi organique
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
Séance publique du 13 février 2018 (matin)

Séance publique du 13 février 2018 (matin)

Questions orales
Séance publique du 8 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 8 février 2018 (après-midi)

Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants
Séance publique du 8 février 2018 (matin)

Séance publique du 8 février 2018 (matin)

1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
2. Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants
Séance publique du 7 février 2018 (soir)

Séance publique du 7 février 2018 (soir)

Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants
Séance publique du 7 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 7 février 2018 (après-midi)

1. Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants
2. Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants
3. Projet de loi
Orientation et réussite des étudiants