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Débats en séance

Séance publique du 14 janvier 2020 (après-midi) 04:27:03

Séance publique du 14 janvier 2020 (après-midi)

1. Proposition de loi Mitage des espaces forestiers en Île-de-France Explications de vote et vote sur l'ensemble
2. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Barrière écologique aux frontières
3. Proposition de loi Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises Discussion générale
4. Proposition de loi Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises Discussion des articles
Séance publique du 14 janvier 2020 (matin) 03:16:25

Séance publique du 14 janvier 2020 (matin)

Questions orales
Séance publique du 9 janvier 2020 (matin) 01:44:04

Séance publique du 9 janvier 2020 (matin)

Débat sur les conclusions du rapport d'information Demain les robots : vers une transformation des emplois de service
Séance publique du 8 janvier 2020 (soir) 01:32:08

Séance publique du 8 janvier 2020 (soir)

Débat sur le thème : « La pédopsychiatrie en France »
Séance publique du 8 janvier 2020 (après-midi) 04:33:10

Séance publique du 8 janvier 2020 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de résolution Violences faites aux femmes en situation de handicap
3. Débat sur le thème : « La laïcité, garante de l'unité nationale »
Séance publique du 7 janvier 2020 (soir) 01:17:26

Séance publique du 7 janvier 2020 (soir)

Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision »
Séance publique du 7 janvier 2020 (après-midi) 05:35:21

Séance publique du 7 janvier 2020 (après-midi)

1. Débat sur l’avenir des Transports express régionaux (TER)
2. Débat sur le plan d’action en faveur des territoires ruraux
3. Débat sur la réforme des retraites
4. Débat sur la réforme des retraites
Séance publique du 18 décembre 2019 (soir) 02:01:34

Séance publique du 18 décembre 2019 (soir)

Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019
Séance publique du 18 décembre 2019 (après-midi) 04:52:16

Séance publique du 18 décembre 2019 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Conventions internationales examinées en forme simplifiée
3. Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020
4. Proposition de loi Agir contre les violences au sein de la famille
5. Proposition de loi Agir contre les violences au sein de la famille
6. Projet de loi Engagement et proximité