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* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
02:07
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
ROUX Jean-Yves
Priorisation académique des établissements scolaires ruraux
Priorisation académique des établissements scolaires ruraux
01:28
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
LEFÈVRE Antoine
Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi
Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi
01:53
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
DEVINAZ Gilbert-Luc
Faciliter la mutualisation de l'exploitation de la vidéo-protection entre des communes associées
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01:05
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
BURGOA Laurent
Difficulté à identifier le préfet compétent
Difficulté à identifier le préfet compétent
01:50
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
BONHOMME François
Adaptation de la procédure et des critères de reconnaissance d'état de catastrophe naturelle ainsi que du mode de financement des indemnisations
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01:47
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
FÉRET Corinne
Délais de délivrance des titres d'identité
Délais de délivrance des titres d'identité
02:17
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
VOGEL Jean Pierre
Politique de développement de l'habitat inclusif
Politique de développement de l'habitat inclusif
01:21
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
LEMOYNE Jean-Baptiste
Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale
Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale
01:55
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
BELIN Bruno
Définition du potentiel fiscal et financier des communes
Définition du potentiel fiscal et financier des communes
