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Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
VIAL Cédric
Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette
Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
CIGOLOTTI Olivier
Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'
Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
SEGOUIN Vincent
Moulins, seuils et préservation du patrimoine
Moulins, seuils et préservation du patrimoine

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
CANAYER Agnès
Sanctuarisation de la circonscription portuaire du Havre face aux objectifs du « zéro artificialisation nette »
Sanctuarisation de la circonscription portuaire du Havre face aux objectifs du « zéro artificialisation nette »

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
DELCROS Bernard
Survie de la ligne de l'Aubrac
Survie de la ligne de l'Aubrac

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
FILLEUL Martine
Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin
Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
HUGONET Jean-Raymond
Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly
Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
GRUNY Pascale
Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer
Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
BONNEAU François
Droit à mourir et fin de vie
Droit à mourir et fin de vie