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Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
PERRIN Cédric
Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes
Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
BONNECARRÈRE Philippe
Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »
Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
PUISSAT Frédérique
Statut de l'administrateur ad hoc
Statut de l'administrateur ad hoc

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
LHERBIER Brigitte
Allongement des délais de justice
Allongement des délais de justice

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
LEVI Pierre-Antoine
Conséquences de l'abandon de la filière gaz en France
Conséquences de l'abandon de la filière gaz en France

Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
VALLET Mickaël
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles

Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
REQUIER Jean-Claude
Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank
Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank

Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
VOGEL Mélanie
Réforme des retraites
Réforme des retraites

Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
WATTEBLED Dany
Conséquences économiques et sociales de la fermeture d’usines dans le Nord
Conséquences économiques et sociales de la fermeture d’usines dans le Nord