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Travaux de commission

Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 ‑ Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre chargé des collectivités territoriales

Commission des finances

Mardi 18 juin 2019
Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 ‑ Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre chargé des collectivités territoriales
Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 12 juin 2019
Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.
Audition plénière - Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Commission des affaires sociales

Mercredi 12 juin 2019
1. Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
2. Audition commune sur l’intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale
PJL de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 : Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement

Commission des finances

Mercredi 5 juin 2019
PJL de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 : Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
Table ronde sur "l’Union européenne, maîtresse de son destin"

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 5 juin 2019
1. Quel devrait être le périmètre géographique et politique de l’Union européenne ?
2. Dans quelle mesure l’euro peut-il être une arme géopolitique pour l’Union européenne ?
3. Comment repenser la puissance européenne à l’échelle mondiale ?
LEC : Examen du rapport du TC sur la PPL.

Commission des lois

Mercredi 5 juin 2019
Examen du rapport de Mme Claudine Thomas et du texte proposé par la commission pour la proposition de loi n°462 (2018-2019), visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales, présentée par M. François-Noël Buffet
LEC : Examen du rapport du TC sur la PPR

Commission des lois

Mercredi 5 juin 2019
LEC : Examen du rapport de M. Philippe Bas et du TC sur la PPR, visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat.
Audition plénière - Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 5 juin 2019
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application de la loi EGAlim

Commission des affaires économiques

Mercredi 5 juin 2019
Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application de la loi EGAlim