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Commission des affaires sociales

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat à la Direction général de Pôle emploi

Commission des affaires sociales

Mardi 5 décembre 2017
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean Bassères, candidat à la Direction général de Pôle emploi
Sécurité sociale : Questions sur le PLFSS 2018

Sécurité sociale : Questions sur le PLFSS 2018

Lundi 13 novembre 2017
À partir du 13 novembre 2017, le Sénat examine en séance publique le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée  par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Commission des affaires sociales

Mercredi 8 novembre 2017
Article 13 de la Constitution - Audition Mme Dominique Le Guludec, candidate présidence de la Haute Autorité de santé
PLFSS 2018 - Audition Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

Commission des affaires sociales

Mardi 17 octobre 2017
PLFSS 2018 - Audition Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Audition de M. François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement Français du Sang

Commission des affaires sociales

Mercredi 11 octobre 2017
Audition de M. François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement Français du Sang
Audition de M. Didier Migaud, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Commission des affaires sociales

Mardi 10 octobre 2017
Audition de M. Didier Migaud, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Questions sur le PJL d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

Questions sur le PJL d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

Lundi 24 juillet 2017
A partir de lundi 24 juillet, le Sénat examine en séance publique le projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. Entretien croisé entre Alain Milon, rapporteur (Les Républicains) et Nicole Bricq (La République En Marche), sur les grandes lignes du texte et les apports de la commission des affaires sociales.
Sécurité sociale : La lutte contre la fraude sociale, un impératif pour le juste droit

Sécurité sociale : La lutte contre la fraude sociale, un impératif pour le juste droit

Jeudi 20 juillet 2017
Agnès Canayer et Anne Émery-Dumas présentent les conclusions de leur rapport "La lutte contre la fraude sociale : un impératif de juste droit", fait au nom de la commission des affaires sociales.
Prison et psychiatrie : Rapport d’information sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées

Prison et psychiatrie : Rapport d’information sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées

Mercredi 19 juillet 2017
Laurence Cohen, Colette Giudicelli et Brigitte Micouleau présentent les conclusions de leur rapport sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées, fait au nom de la commission des affaires sociales. Les U.H.S.A. accueillent et soignent, en prison, certains détenus atteints de troubles psychiatriques graves.