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Séance publique du 18 juin 2019 (soir)

Séance publique du 18 juin 2019 (soir)

1. Projet de loi
Transformation de la fonction publique
2. Projet de loi
Transformation de la fonction publique
Audition plénière - Sous-utilisation chronique des fonds européens en France

MI Sous-utilisation des fonds européens

Mardi 18 juin 2019
Audition de M. Hugo Bevort, directeur des stratégies territoriales, et M. Philippe Cichowlaz, chef de la mission des affaires européennes du CGET
Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 ‑ Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre chargé des collectivités territoriales

Commission des finances

Mardi 18 juin 2019
Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018 ‑ Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre chargé des collectivités territoriales
Audition plénière - Transports aériens et aménagement des territoires

MI Transports aériens

Mardi 18 juin 2019
Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires
Table ronde - Syndicats

MI enjeux de la filière sidérurgique

Mardi 18 juin 2019
Table ronde - Syndicats
Séance publique du 18 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 18 juin 2019 (après-midi)

1. Proposition de résolution
visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat
2. Proposition de résolution
visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat
3. Projet de loi
Transformation de la fonction publique
MI Gratuité des transports collectifs - Table ronde

MI Gratuité des transports collectifs

Mardi 18 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs - Table ronde
Événement : XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe

Événement : XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe

Vendredi 14 juin 2019
Du 13 au 15 juin 2019, le Sénat a accueilli la XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe sur le thème : « Le bicamérisme, un atout pour la démocratie ». (Durée de la vidéo : 2'55)
[Décentralisation] Réduire le poids des normes

Décentralisation: Réduire le poids des normes

Jeudi 6 juin 2019
Jean-Marie Bockel et Mathieu Darnaud ont rendu publiques les conclusions de leur rapport "Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes" fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales. Durée de la vidéo : 2'41