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Décentralisation : Le Président du Sénat à la rencontre des maires  des villes moyennes

Décentralisation : Le Président du Sénat à la rencontre des maires des villes moyennes

Lundi 1 juillet 2019
Gérard Larcher, président du Sénat, s’est rendu lundi 1er juillet 2019 à Niort à la rencontre des maires de villes moyennes. Durée de la vidéo : 3'17
Séance publique du 4 juillet 2019 (après-midi)

Séance publique du 4 juillet 2019 (après-midi)

Questions d'actualité au Gouvernement
Audition plénière - Transports aériens et aménagement des territoires

MI Transports aériens

Jeudi 4 juillet 2019
1. Audition de Mme Élisabeth BORNE, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
2. Audition de M. Pierre-Olivier BANDET, Directeur général-adjoint de Air France HOP
Séance publique du 4 juillet 2019 (matin)

Séance publique du 4 juillet 2019 (matin)

1. Projet de loi Pour une école de la confiance
(Commission Mixte Paritaire)
2. Projet de loi Pour une école de la confiance
(Commission Mixte Paritaire)
3. Proposition de loi
Résiliation des contrats de complémentaire santé
Conclusions de la commission mixte paritaire
MI "Sous utilisation des fonds européens"

MI Sous-utilisation des fonds européens

Mercredi 3 juillet 2019
1. Audition de MM. Raymond Vall, Michael Restier et Mme Julie Frère
2. Audition de Mme Lucie Becdelièvre
Séance publique du 3 juillet 2019 (après-midi)

Séance publique du 3 juillet 2019 (après-midi)

1. Projet de loi
Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes
2. Projet de loi
Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes
3. Proposition de loi
Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
4. Proposition de loi
Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
Table ronde sur le thème de la qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives

Commission des affaires économiques

Mercredi 3 juillet 2019
1. Audition de MM. Jacques Bailet, Olivier Grinon, Patrice Blanc et Mme Anne Bideau
2. Audition de Mme Virginie Beaumeunier, M. Jean-Philippe Vinquant, Mme Christine Avelin
Audition "Article 13" de Mme Stéphane PALLEZ, candidate proposée au renouvellement à ses fonctions de présidente-directrice générale de La Française des jeux

Commission des finances

Mercredi 3 juillet 2019
Audition "Article 13" de Mme Stéphane PALLEZ, candidate proposée au renouvellement à ses fonctions de présidente-directrice générale de La Française des jeux
Audition de M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Commission des affaires économiques

Mardi 2 juillet 2019
Audition de M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire