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CE Souveraineté numérique

CE Souveraineté numérique

Mercredi 10 juillet 2019
Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général à l'IGN.
Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire

Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire

Mardi 9 juillet 2019
Nicole BONNEFOY et Michel VASPART ont rendu publiques les conclusions de leur rapport d’information sur la gestion des risques climatiques et l’évolution des régimes d’indemnisation. Durée de la vidéo : 3'23
Audition plénière - Mobilité (travaux de contrôle) - Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi "Nouveau pacte ferroviaire"

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 10 juillet 2019
Table ronde sur les enjeux de la mise en application de la loi « Nouveau pacte ferroviaire »
Séance publique du 9 juillet 2019 (soir)

Séance publique du 9 juillet 2019 (soir)

1. Proposition de loi
Création du Centre national de la musique
2. Proposition de loi
Création du Centre national de la musique
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur la réforme de l’assurance chômage

Commission des affaires sociales

Mardi 9 juillet 2019
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur la réforme de l’assurance chômage
Audition conjointe des associations ISOC France, La Quadrature du Net et April sur les libertés numériques

CE Souveraineté numérique

Mardi 9 juillet 2019
Audition conjointe des associations ISOC France, La Quadrature du Net et April sur les libertés numériques
Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Audition contrôle Article 13 - Mobilité (travaux de contrôle)

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 9 juillet 2019
Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) - Audition contrôle Article 13
Séance publique du 9 juillet 2019 (après-midi)

Séance publique du 9 juillet 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Améliorer la trésorerie des associations
2. Proposition de loi
Améliorer la trésorerie des associations
3. Questions d'actualité au Gouvernement
4. Proposition de loi
Améliorer la trésorerie des associations
Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White et de M. Roch-Olivier Maistre

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 9 juillet 2019
Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White, directrice générale de l'OFCOM et de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA