Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Commissions

[FINANCES] Rapport d’évaluation de la transformation de l’ISF en IFI et de la création du PFU 03:46

[FINANCES] Rapport d’évaluation de la transformation de l’ISF en IFI et de la création du PFU

Mercredi 9 octobre 2019
Vincent Éblé et Albéric de Montgolfier ont rendu public leur rapport d’évaluation de la transformation de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU), fait au nom de la commission des finances. Durée de la vidéo : 3'46
PLF 2020 – Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées 01:49:03

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 15 octobre 2019
PLF 2020 – Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale 02:36:19

Commission des finances

Mardi 15 octobre 2019
Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
[SANTÉ AU TRAVAIL] Rapport d’information sur la santé au travail : pour un service universel 03:09

[SANTÉ AU TRAVAIL] Rapport d’information sur la santé au travail : pour un service universel

Jeudi 3 octobre 2019
Stéphane ARTANO et Pascale GRUNY ont rendu public leur rapport sur la santé au travail, fait au nom de la commission des affaires sociales. Ce rapport identifie des pistes d’amélioration de la prévention des risques professionnels afin de faire de la santé au travail un service universel de qualité. (Durée de la vidéo : 3'10)
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur 02:20:17

Commission des lois

Jeudi 10 octobre 2019
Audition de M. Christophe Castaner et de M. Laurent Nunez, à la suite de l'attaque survenue à la Préfecture de police le 3 octobre 2019
Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre en présence de Mme Amélie de Montchalin 02:44:37

Commission des affaires européennes

Jeudi 10 octobre 2019
Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État chargée des affaires européennes
PLF 2020 - Audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration du ministère des armées. 03:20:09

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 9 octobre 2019
1. PLF 2020 - Audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration du ministère des armées.
2. PLF 2020 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale.
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l’application des LFSS - Audition de M. Didier Migaud 02:43:48

Commission des affaires sociales

Mercredi 9 octobre 2019
Rapport annuel de la Cour des comptes sur l’application des LFSS - Audition de M. Didier Migaud
incendie de l’usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre de la Transition écologique et solidaire 02:15:09

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 8 octobre 2019
incendie de l’usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre de la Transition écologique et solidaire