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Débats en séance

Séance publique du 1 décembre 2022 (matin) 02:20:29

Séance publique du 1 décembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Immigration, asile et intégration (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Immigration, asile et intégration (Examen des crédits de la mission)
3. Projet de loi de finances pour 2023 Missions Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l’État, Direction de l'action du Gouvernement (Orateurs inscrits)
Séance publique du 30 novembre 2022 (soir) 04:06:16

Séance publique du 30 novembre 2022 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Agriculture (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Agriculture (Examen des crédits)
Séance publique du 30 novembre 2022 (après-midi) 05:41:49

Séance publique du 30 novembre 2022 (après-midi)

Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales (Suite)
Séance publique du 30 novembre 2022 (matin) 02:37:01

Séance publique du 30 novembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales (Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et du compte spécial)
Séance publique du 29 novembre 2022 (soir) 03:36:19

Séance publique du 29 novembre 2022 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Santé (Orateurs inscrits - suite)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Santé (Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché)
3. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Plan de Relance Mission Investir pour la France de 2030 (Orateurs inscrits)
4. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Plan de relance Mission Investir pour la France de 2023 (Examen des crédits des missions)
Séance publique du 29 novembre 2022 (après-midi) 05:39:42

Séance publique du 29 novembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale Nouvelle lecture Discussion générale
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Solidarité, insertion et égalité des chances Orateurs inscits
3. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Solidarité, insertion et égalité des chances
4. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Santé (Orateurs inscrits)
Séance publique du 29 novembre 2022 (matin) 03:07:43

Séance publique du 29 novembre 2022 (matin)

Questions orales
Séance publique du 28 novembre 2022 (soir) 02:46:02

Séance publique du 28 novembre 2022 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Recherche et enseignement supérieur (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Recherche et enseignement supérieur (Examen des crédits de la mission et de l’amendement portant article additionnel)
Séance publique du 28 novembre 2022 (après-midi) 06:03:26

Séance publique du 28 novembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Examen des crédits de la mission et des articles rattachés)
3. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Culture (Orateurs inscrits)
4. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Culture (Examen des crédits de la mission et des articles rattachés)
5. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Médias, livre et industries culturelles (Orateurs inscrits)
6. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Médias, livre et industries culturelles (Examen des crédits de la mission et du compte spécial)