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Débats en séance

Séance publique du 19 novembre 2022 (après-midi) 05:37:20

Séance publique du 19 novembre 2022 (après-midi)

Projet de loi de finances pour 2023 Discussion des articles (suite)
Séance publique du 19 novembre 2022 (matin) 03:27:56

Séance publique du 19 novembre 2022 (matin)

Projet de loi de finances pour 2023 Discussion des articles (suite)
Séance publique du 18 novembre 2022 (soir) 03:14:28

Séance publique du 18 novembre 2022 (soir)

Projet de loi de finances pour 2023 Discussion des articles (suite)
Séance publique du 18 novembre 2022 (après-midi) 04:15:50

Séance publique du 18 novembre 2022 (après-midi)

Projet de loi de finances pour 2023 Discussion des articles (suite)
Séance publique du 17 novembre 2022 (après-midi) 05:44:03

Séance publique du 17 novembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 (Discussion générale)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Article liminaire et article 25
Séance publique du 17 novembre 2022 (matin) 02:29:17

Séance publique du 17 novembre 2022 (matin)

1. Convention internationale examinée en forme simplifiée
2. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Développement économique de la filière du chanvre en France
3. Conclusions de la commission mixte paritaire Projet de loi Fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Séance publique du 16 novembre 2022 (après-midi) 06:21:13

Séance publique du 16 novembre 2022 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
3. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Séance publique du 15 novembre 2022 (soir) 02:43:59

Séance publique du 15 novembre 2022 (soir)

1. Proposition de loi Soutien aux édiles victimes d'agression Discussion générale (suite)
2. Proposition de loi Soutien aux édiles victimes d'agression Discussion des articles
3. Proposition de loi Modalités d'incarcération ou de libération (Discussion générale)
4. Proposition de loi Modalités d'incarcération ou de libération (Discussion des articles)
Séance publique du 15 novembre 2022 (après-midi) 05:30:04

Séance publique du 15 novembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
2. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Établir une paix durable entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan
3. Débat sur la situation et les perspectives des collectivités territoriales
4. Proposition de loi Soutien aux édiles victimes d'agression Discussion générale