Séance publique

La séance publique se tient dans l'hémicycle et constitue le moment de la décision du Sénat sur tous les sujets soumis à son examen.

1 h 25

Débat sur l'état de la justice dans les outre-mer

Séance publique

53 min 03

Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier

Séance publique

1 h 54

Questions orales

Séance publique

1 h 25

Débat sur la pollution lumineuse

Séance publique

53 min 38

Projet de loi Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Conclusions de la commission mixte paritaire

Séance publique

1 h 20

Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Forces de l'ordre

Séance publique

1 h 16

Débat d'actualité sur le thème : « Impacts économique, social et politique de l'intelligence artificielle générative »

Séance publique

1 h 29

Questions d'actualité au Gouvernement

Séance publique

4 h 09

Proposition de loi École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

Séance publique