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Instances temporaires

Audition de Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

Mardi 21 février 2017
Audition de Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique
[Espace Schengen] Déplacement de la commission d'enquête à Roissy - Charles de Gaulle

[Espace Schengen] Déplacement de la commission d'enquête à Roissy - Charles de Gaulle

Vendredi 17 février 2017
Le 17 février, dans le cadre de ses travaux, la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen est allée à la rencontre des services de l'État sur la plate-forme aéroportuaire de Roissy - Charles de Gaulle.
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. François PINTE, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Audition de Mme Anne GUERRERO (SNCF Réseau), M. Joachim LÉMERI (Eiffage Concessions), M. Jean-François LESIGNE (Réseau de transport d'électricité (RTE)) et Mme Laetitia MAHENC (Transports infrastructures gaz France (TIGF)), membres du Club infrastructures

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de Mme Anne Guerrero, M. Jean-François Lesigne et Mme Laeticia Mahenc, membres du Club infrastructures linéaires et biodiversité (CILB)
Audition de M. Nacer MEDDAH, préfet de région, et M. Stéphane LELIÈVRE, chargé de mission de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. Nacer Meddah et M. Stéphane Lelièvre
CE Compensation des atteintes à la biodiversité

CE Atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
1. Audition des membres au conseil régional Centre-Val de Loire
2. Audition des membres de la Commission du dialogue et des membres du collège des experts scientifiques
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)

CE Atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
Audition de M. Bernard Manin

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

Jeudi 9 février 2017
Audition de M. Bernard MANIN
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 8 février 2017
1. Audition de M. Renaud LAGRAVE, vice-président infrastructures, conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
2. Audition de M. Henri-Michel COMET, préfet de région, et M. Philippe VIROULAUD, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire
3. Audition de M. Henri FRÉMONT, président, M. David FROGER, chef du pôle environnement et M. Julien MARTINEZ, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire