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Instances temporaires

Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires a.i. - Ambassade de Pologne

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

Mercredi 8 février 2017
Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires a.i. - Ambassade de Pologne
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 7 février 2017
1. Audition de MM. Philippe Frain et Michel Mayol, membres du collectif « Naturalistes en lutte »
2. Audition de MM. Dominique Boschet, Guillaume Dalmard et André Tameza, membres de l'association « Des ailes pour l'Ouest »
3. Audition de MM. Alain Bernier, Christophe Sablé, Dominique Deniaud, Cyril Bouligand et Daniel Durand
4. Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Audition de MM. Loïc Blondiaux et Rémi Lefebvre

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

Mercredi 1 février 2017
Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille 2
MI situation psychiatrie mineurs en France

MI situation psychiatrie mineurs en France

Mercredi 1 février 2017
1. Audition de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé
2. Audition du Pr Christian Muller
3. Audition du Pr Marion Leboyer
Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 février 2017
1. Audition de M. Philippe BARBEDIENNE, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
2. Audition de M. Vincent LE PARC, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas BROUSSE, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie RIFFLART, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
3. Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 31 janvier 2017
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)
Audition de M. Jean-Denis Combrexelle

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

Mercredi 25 janvier 2017
Audition de M. Jean-Denis COMBREXELLE, président de la section sociale du Conseil d'Etat
Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques

MI situation psychiatrie mineurs en France

Mercredi 25 janvier 2017
1. Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques
2. Audition de représentants du syndicat national de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)
3. Audition du Professeur Bruno Falissard, du Dr Anne Laure Sutter-Dallay et de M. Franck von Lennep
4. Audition de Mme Véronique Gasté, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Audition de Mme Nicole Fontaine, MM. Jean-Luc Sauron et François Lafond

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

Mercredi 25 janvier 2017
Audition de Mme Nicole Fontaine, MM. Jean-Luc Sauron et François Lafond