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Instances temporaires

Audition des représentants des organisations représentatives

MI Démocratie représentative, participative, paritaire

Mercredi 1 mars 2017
Audition de représentants des organisations représentatives
Audition de M. Philippe Martin et M. Christophe Aubel (AFB)

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 mars 2017
1. Audition de M. Philippe Martin et M. Christophe Aubel (AFB)
2. Audition de M. Nicolas Forray et M. Philippe Ledenvic (CGEDD)
3. Audition de Mme Françoise Lavarde (CNDP)
 Audition de MM. Stéphane Bois et Fabrice Roussel

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 mars 2017
1. Audition des représentants du bureau d'études de Biotope
2. Audition commune de MM. Jean-François Asmodé, Pascal Fournier, Stéphane Pradon, Mme Rebecca Briot et M. Vincent Guillemot
3. Audition de MM. Stéphane Bois et Fabrice Roussel
[Biodiversité] La commission d'enquête se rend à Notre-Dame-des-Landes

[Biodiversité] La commission d'enquête se rend à Notre-Dame-des-Landes

Vendredi 17 février 2017
La commission d'enquête "Atteintes à la biodiversité" s'est rendue sur le site du futur aéroport de Notre-Dame-des-Landes afin d'étudier la réalité des mesures mises en œuvre pour compenser la perte de biodiversité engendrée par la construction de l'aéroport.
Audition de MM. Daniel Gilardot, Gustave Talbot et Michel Levasseur

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 23 février 2017
Audition de MM. Daniel Gilardot, Gustave Talbot et Jean-Louis Jollivet
Audition de M. Frédéric Breton et M. Emmanuel Michau

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 23 février 2017
Audition de M. Frédéric Breton, M. Emmanuel Michau et M. Benoit Bitteau
Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique

MI Démocratie représentative, participative, paritaire

Jeudi 23 février 2017
Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique
Audition de Mme Brigitte Chalopin et M. Jean-Pierre Chaulet

MI Démocratie représentative, participative, paritaire

Mercredi 22 février 2017
1. Audition de représentants d'élus locaux
2. Audition de M. Christian Leyrit
3. Audition de Mme Brigitte Chalopin et M. Jean-Pierre Chaulet
Audition de M. Edouard Geffray

CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

Mercredi 22 février 2017
Audition de M. Edouard Geffray, secrétaire général de la CNIL