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CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Mercredi 8 février 2017
1. Audition de M. Renaud LAGRAVE, vice-président infrastructures, conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
2. Audition de M. Henri-Michel COMET, préfet de région, et M. Philippe VIROULAUD, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire
3. Audition de M. Henri FRÉMONT, président, M. David FROGER, chef du pôle environnement et M. Julien MARTINEZ, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
2. Audition de M. Henri-Michel COMET, préfet de région, et M. Philippe VIROULAUD, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire
3. Audition de M. Henri FRÉMONT, président, M. David FROGER, chef du pôle environnement et M. Julien MARTINEZ, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE
Mercredi 8 février 2017
Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires a.i. - Ambassade de Pologne

CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Mardi 7 février 2017
1. Audition de MM. Philippe Frain et Michel Mayol, membres du collectif « Naturalistes en lutte »
2. Audition de MM. Dominique Boschet, Guillaume Dalmard et André Tameza, membres de l'association « Des ailes pour l'Ouest »
3. Audition de MM. Alain Bernier, Christophe Sablé, Dominique Deniaud, Cyril Bouligand et Daniel Durand
4. Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
2. Audition de MM. Dominique Boschet, Guillaume Dalmard et André Tameza, membres de l'association « Des ailes pour l'Ouest »
3. Audition de MM. Alain Bernier, Christophe Sablé, Dominique Deniaud, Cyril Bouligand et Daniel Durand
4. Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État

MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Mercredi 1 février 2017
Audition conjointe de MM. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Rémi Lefebvre, professeur de science politique à l'université Lille 2

MI situation psychiatrie mineurs en France
Mercredi 1 février 2017
1. Audition de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé
2. Audition du Pr Christian Muller
3. Audition du Pr Marion Leboyer
2. Audition du Pr Christian Muller
3. Audition du Pr Marion Leboyer

CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Mercredi 1 février 2017
1. Audition de M. Philippe BARBEDIENNE, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
2. Audition de M. Vincent LE PARC, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas BROUSSE, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie RIFFLART, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
3. Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)
2. Audition de M. Vincent LE PARC, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas BROUSSE, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie RIFFLART, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
3. Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)

CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Mardi 31 janvier 2017
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)

MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Mercredi 25 janvier 2017
Audition de M. Jean-Denis COMBREXELLE, président de la section sociale du Conseil d'Etat

MI situation psychiatrie mineurs en France
Mercredi 25 janvier 2017
1. Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques
2. Audition de représentants du syndicat national de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)
3. Audition du Professeur Bruno Falissard, du Dr Anne Laure Sutter-Dallay et de M. Franck von Lennep
4. Audition de Mme Véronique Gasté, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
2. Audition de représentants du syndicat national de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)
3. Audition du Professeur Bruno Falissard, du Dr Anne Laure Sutter-Dallay et de M. Franck von Lennep
4. Audition de Mme Véronique Gasté, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche