Recherche avancée
Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Table ronde avec des scientifiques sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement 01:31:27

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 7 avril 2021
Table ronde avec des scientifiques sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Table ronde avec des juristes sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement 01:18:10

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 7 avril 2021
Table ronde avec des juristes sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
 Table ronde des représentants d’élus sur le thème : « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » 01:36:30

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 7 avril 2021
Table ronde des représentants d’élus sur le thème : « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? »
Audition des corps d’inspection de l’État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires 50:23

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 7 avril 2021
Audition des corps d’inspection de l’État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), en application de l’article 13 de la Constitution 01:25:39

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 6 avril 2021
Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), en application de l’article 13 de la Constitution
Table ronde sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » 01:55:38

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 31 mars 2021
Table ronde sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? »
Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité 01:12:38

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 24 mars 2021
Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité
Audition en commun avec la commission des lois de M. Éric Dupond‑Moretti, garde des sceaux, ministre de la Justice 01:17:09

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 24 mars 2021
Audition en commun avec la commission des lois de M. Éric Dupond‑Moretti, garde des sceaux, ministre de la Justice
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse 01:44:54

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 24 mars 2021
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse