Expression exacte :
Tous les mots :
Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
Séance publique du 7 mars 2018 (après-midi)
-M. Jean-Pierre SUEUR, rapporteur de la commission des lois
Séance publique du 7 mars 2018 (après-midi)
1. Proposition de loi organique
Qualité des études d'impact
2. Proposition de loi organique
Qualité des études d'impact
3. Proposition de loi
Conseil parlementaire d'évaluation
des politiques publiques et du bien-être
Qualité des études d'impact
2. Proposition de loi organique
Qualité des études d'impact
3. Proposition de loi
Conseil parlementaire d'évaluation
des politiques publiques et du bien-être
Séance publique du 7 mars 2018 (après-midi)
Pour la motion :M. Jean-Pierre SUEUR, rapporteur de la commission des lois
Séance publique du 15 février 2018 (après-midi)
M. Jean-Pierre SUEUR (SOCR)
Séance publique du 13 février 2018 (après-midi)
Projet de loi organique
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
Commission des lois
Jeudi 18 janvier 2018
Audition de M. Julian King, Commissaire européen pour l’Union de la sécurité
Commission des lois
Jeudi 18 janvier 2018
Jean-Pierre SUEUR
Séance publique du 17 janvier 2018 (après-midi)
2.M. Jean-Pierre SUEUR (SOCR)
Séance publique du 16 janvier 2018 (après-midi)
SUEUR Jean-Pierre
Compensation de la suppression de la taxe d'habitation
Compensation de la suppression de la taxe d'habitation
