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* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
Séance publique du 18 juillet 2018 (après-midi)
Parole :M. Michel VASPART (Les Républicains)
Séance publique du 18 juillet 2018 (après-midi)
Article(s) additionnel(s) après Article 12 ter
Travaux de commission
Mercredi 18 juillet 2018
Table ronde thématique sur la bioéthique, portant sur "les nouveaux enjeux de l'intelligence artificielle en santé"
Travaux de commission
Mercredi 18 juillet 2018
Charles REVET
Séance publique du 17 juillet 2018 (soir)
Article(s) additionnel(s) après Article 12 bis B
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 11 juillet 2018
Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 11 juillet 2018
Charles REVET
CE mutations Haute fonction publique
Mardi 10 juillet 2018
Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
CE mutations Haute fonction publique
Mardi 10 juillet 2018
Charles REVET
