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Relations internationales
Lundi 13 mars 2023
Roger KAROUTCHI

Séance publique du 4 mars 2023 (matin)
Scrutin public

Séance publique du 4 mars 2023 (matin)
La séance est suspendue pour quelques instants

Séance publique du 4 mars 2023 (matin)
Scrutin public

Délégation sénatoriale à la prospective
Jeudi 2 mars 2023
Roger KAROUTCHI

Séance publique du 1 mars 2023 (après-midi)
Communications diverses

Commission des finances
Mercredi 1 mars 2023
Roger KAROUTCHI

Séance publique du 16 février 2023 (matin)
Conventions internationales examinées
selon la procédure d'examen simplifié

Séance publique du 16 février 2023 (matin)
Vote sur le texte
élaboré par la commission mixte paritaire
modifié par l'amendement du Gouvernement