Expression exacte :
Tous les mots :
Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
Séance publique du 23 juillet 2019 (après-midi)
II. – VOTE SUR LE TEXTE ÉLABORÉ
PAR LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Séance publique du 23 juillet 2019 (après-midi)
M. Marc LAMÉNIE (Les Républicains)
Séance publique du 16 juillet 2019 (matin)
Ressources des chambres des métiers et de l'artisanat des outre-mer
Séance publique du 16 juillet 2019 (matin)
M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
Séance publique du 16 juillet 2019 (matin)
Réplique : M. Georges PATIENT (LaREM)
Séance publique du 9 juillet 2019 (après-midi)
Réplique :M. Stéphane ARTANO (RDSE)
Séance publique du 4 juillet 2019 (après-midi)
Cas de suicides d'Amérindiens
Séance publique du 4 juillet 2019 (après-midi)
Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer
Séance publique du 2 juillet 2019 (matin)
Respect de l'obligation de dépôt des comptes pour les entreprises outre-mer bénéficiaires d'un avantage fiscal
