Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Sécurité sociale

Séance publique du 20 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 20 février 2018 (après-midi)

Mme Muriel PÉNICAUD, ministre du travail
Séance publique du 20 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 20 février 2018 (après-midi)

Réplique :M. Jean-Marie JANSSENS (UC)
Autisme : La commission des affaires sociales a entendu Patrick LEFAS, président de chambre maintenu à la Cour des comptes

Autisme : La commission des affaires sociales a entendu Patrick LEFAS, président de chambre maintenu à la Cour des comptes

Mercredi 31 janvier 2018
Mercredi 31 janvier 2018, la commission des affaires sociales a entendu Patrick LEFAS, président de chambre maintenu à la Cour des comptes. La Cour des comptes a rendu public le 24 janvier 2018 un rapport sur la situation et les limites de la prise en charge de l'autisme, réalisé à la demande du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l’Assemblée nationale.
Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)


Expérimentation de la CPAM sur les arrêts maladie
Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)

Mme Agnès BUZYN, ministre des solidarités et de la santé
Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)

Séance publique du 1 février 2018 (après-midi)

Réplique :Mme Sonia de la PROVÔTÉ (UC)
Handicap : Financement de la prise en charge des personnes handicapées

Handicap : Financement de la prise en charge des personnes handicapées

Jeudi 25 janvier 2018
Jeudi 25 janvier 2018, le Sénat a lancé un groupe de travail sur le financement de la prise en charge des personnes handicapées.
Conférence de consensus sur le logement : Les enjeux et évolutions du secteur privé

Conférence de consensus sur le logement : Les enjeux et évolutions du secteur privé

Jeudi 18 janvier 2018
Jeudi 18 janvier 2018, s'est tenue la quatrième réunion thématique de la conférence de consensus sur le logement, consacrée aux enjeux et évolutions du secteur privé.
Séance publique du 16 janvier 2018 (matin)

Séance publique du 16 janvier 2018 (matin)


Décret relatif au contrôle des conditions permettant de bénéficier de la protection universelle maladie