• Séance
• Commission
• Questions au gouvernement
• 3 questions sur une loi
• Travaux de commission
• Débats en séance
• Actualités
• Evénements et colloques
• Connaître le Sénat
• Magazine "Sénat Info" 
• Public Sénat

• Commission des affaires économiques
• Commission des affaires étrangères
• Commission des affaires sociales
• Commission de la culture
• Commission du développement durable
• Commission des finances
• Commission des lois
• Commission des affaires européennes
• Commission pour le contrôle de l'application des lois
• Commission mixte paritaire

• Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• Délégation aux collectivités territoriales
• Délégation aux droits des femmes
• Délégation sénatoriale à l'outre-mer
• Délégation sénatoriale à la prospective

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

  01/10/2012 - Durée : 14:31

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - René-Paul Savary, Membre de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 05:16

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Aline Archimbaud, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 06:22

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Gilbert Barbier, vice-président de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 08:16

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Nathalie Goulet, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 12:34

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Laurence Cohen, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 07:16

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard Cazeau, Rapporteur de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 16:12

• 

  Débats en séance

  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal Jouanno, Présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique

  01/10/2012 - Durée : 10:25

• 

  Travaux de commission

  Conclusions du rapport sur les dispositifs médicaux implantables - Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU présentent leur rapport.

  16/07/2012 - Durée : 04:05

MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables

• Consultez les autres documents de cette commission (projets de loi, rapports, communiqués,…)