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Séance publique du 8 décembre 2016 (matin)

Séance publique du 8 décembre 2016 (matin)

1. Questions orales
2. Débat Le Massif central, un enjeu de développement territorial
Séance publique du 7 décembre 2016 (soir)

Séance publique du 7 décembre 2016 (soir)

1. Proposition de loi Suppression de la publicité dans les programmes jeunesse télévision publique
2. Proposition de loi Suppression de la publicité dans les programmes jeunesse télévision publique
Suppression de la publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 7 décembre 2016
Suppression de la publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique
Séance publique du 7 décembre 2016 (après-midi)

Séance publique du 7 décembre 2016 (après-midi)

1. Proposition de loi Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
2. Proposition de loi Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
3. Proposition de résolution Contrats de ressources
Audition de M. Makhtar Diop

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mercredi 7 décembre 2016
Audition de M. Makhtar Diop
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat présidence CCNE Sciences de la vie et santé

Commission des affaires sociales

Mercredi 7 décembre 2016
Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat présidence CCNE Sciences de la vie et santé
Audition de M. Harlem Désir et de M. Michael Roth, secrétaire d'Etat allemand

Commission des affaires européennes

Mardi 6 décembre 2016
Audition de M. Harlem Désir et de M. Michael Roth, secrétaire d'Etat allemand
Séance publique du 6 décembre 2016 (après-midi)

Séance publique du 6 décembre 2016 (après-midi)

1. Reconnaissance des crimes de génocide, contre l’humanité et de guerre contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en Syrie et en Irak
2. Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires
3. Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires
4. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Réduction des normes applicables à l'agriculture
Séance publique du 6 décembre 2016 (matin)

Séance publique du 6 décembre 2016 (matin)

Communications diverses