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Débats en séance

Séance publique du 2 décembre 2022 (soir) 04:30:53

Séance publique du 2 décembre 2022 (soir)

Projet de loi de finances pour 2023 Examen de la mission écologie, du compte spécial et du budget annexe (Suite)
Séance publique du 2 décembre 2022 (après-midi) 04:53:58

Séance publique du 2 décembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Écologie, développement et mobilités durables (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Examen des crédits de la mission, du compte spécial et du budget annexe
Séance publique du 2 décembre 2022 (matin) 03:57:33

Séance publique du 2 décembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Cohésion des territoires (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Cohésion des territoires Examen des crédits de la mission et de l'article rattaché
Séance publique du 1 décembre 2022 (soir) 03:14:33

Séance publique du 1 décembre 2022 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Enseignement scolaire Orateurs inscrits (suite)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Enseignement scolaire Examen des crédits de la mission et de l'amendement portant article additionnel
Séance publique du 1 décembre 2022 (après-midi) 05:29:32

Séance publique du 1 décembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Missions Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l’État, Direction de l'action du Gouvernement (Orateurs inscrits - Suite)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Missions Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l’État, Direction de l'action du Gouvernement (Examen des crédits des missions)
3. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Outre-mer (Orateurs inscrits)
4. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Outre-mer (Examen des crédits de la mission et des articles rattachés)
5. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Enseignement scolaire (Orateurs inscrits)
Séance publique du 1 décembre 2022 (matin) 02:20:29

Séance publique du 1 décembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Immigration, asile et intégration (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Immigration, asile et intégration (Examen des crédits de la mission)
3. Projet de loi de finances pour 2023 Missions Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l’État, Direction de l'action du Gouvernement (Orateurs inscrits)
Séance publique du 30 novembre 2022 (soir) 04:06:16

Séance publique du 30 novembre 2022 (soir)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Agriculture (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Agriculture (Examen des crédits)
Séance publique du 30 novembre 2022 (après-midi) 05:41:49

Séance publique du 30 novembre 2022 (après-midi)

Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales (Suite)
Séance publique du 30 novembre 2022 (matin) 02:37:01

Séance publique du 30 novembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Relations avec les collectivités territoriales Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales (Examen des crédits de la mission, des articles rattachés et du compte spécial)