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Débats en séance

Séance publique du 14 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 14 juin 2019 (après-midi)

XXe Réunion de l'Association des Sénats d'Europe
Séance publique du 13 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 13 juin 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Instituer un médiateur territorial
dans certaines collectivités territoriales
2. Proposition de loi
Instituer un médiateur territorial
dans certaines collectivités territoriales
Séance publique du 13 juin 2019 (matin)

Séance publique du 13 juin 2019 (matin)

1. Déclaration de politique générale
suivie d'un débat et d'un vote
en application de l'article 49.4 de la Constitution
2. Déclaration de politique générale du Gouvernement,
suivie d'un débat et d'un vote,
en application de l'article 49, alinéa 4,
de la Constitution
Séance publique du 12 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 12 juin 2019 (après-midi)

1. Lecture d'une déclaration de politique générale
2. Proposition de loi
Statut de l'élu communal
3. Proposition de loi
Statut de l'élu communal
Séance publique du 12 juin 2019 (matin)

Séance publique du 12 juin 2019 (matin)

DÉBAT SUR LE BILAN DE L’APPLICATION DES LOIS
Séance publique du 11 juin 2019 (soir)

Séance publique du 11 juin 2019 (soir)

1. Proposition de loi
Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux
2. Proposition de loi
Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux
Séance publique du 11 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 11 juin 2019 (après-midi)

1. Projet de loi
Organisation du système de santé
2. Projet de loi
Organisation du système de santé
3. Questions d'actualité au Gouvernement
4. Projet de loi
Organisation du système de santé
5. Proposition de loi
Participation des conseillers de Lyon aux élections sénatoriales
Séance publique du 7 juin 2019 (matin)

Séance publique du 7 juin 2019 (matin)

Projet de loi
Organisation du système de santé
Séance publique du 6 juin 2019 (soir)

Séance publique du 6 juin 2019 (soir)

Projet de loi
Organisation du système de santé