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01:19:20
Séance publique du 29 mars 2023 (après-midi)
Questions d'actualité au Gouvernement
03:44:21
Séance publique du 22 mars 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
2. Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
01:45:00
Séance publique du 21 mars 2023 (soir)
1. Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier Discussion générale
2. Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier Discussion des articles
2. Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier Discussion des articles
05:29:38
Séance publique du 21 mars 2023 (après-midi)
1. Conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié
2. Conclusions de la commission mixte paritaire Favoriser les travaux de rénovation énergétique
3. Conclusions de la commission mixte paritaire Relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
4. Proposition de loi Violences intrafamiliales Discussion générale
5. Proposition de loi Violences intrafamiliales Discussion des articles
6. Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier Discussion générale
2. Conclusions de la commission mixte paritaire Favoriser les travaux de rénovation énergétique
3. Conclusions de la commission mixte paritaire Relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
4. Proposition de loi Violences intrafamiliales Discussion générale
5. Proposition de loi Violences intrafamiliales Discussion des articles
6. Proposition de loi Fusion des filières REP d'emballages ménagers et de papier Discussion générale
03:12:28
Séance publique du 21 mars 2023 (matin)
Questions orales
04:01:39
Séance publique du 16 mars 2023 (soir)
1. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
05:32:31
Séance publique du 16 mars 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
04:01:41
Séance publique du 16 mars 2023 (matin)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Commission mixte paritaire
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
02:18:05
Séance publique du 15 mars 2023 (soir)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023
