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58:25
Séance publique du 24 mai 2023 (soir)
Projet de loi Douane Discussion des articles (suite)
05:01:59
Séance publique du 24 mai 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Conventions internationales examinées en forme simplifiée
3. Projet de loi Douane Discussion générale
4. Projet de loi Douane Discussion des articles
2. Conventions internationales examinées en forme simplifiée
3. Projet de loi Douane Discussion générale
4. Projet de loi Douane Discussion des articles
06:06:43
Séance publique du 23 mai 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France
2. Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
3. Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
4. Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
5. Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
2. Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
3. Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
4. Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
5. Proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
02:59:27
Séance publique du 17 mai 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de résolution - article 34-1 de la Constitution Reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-1933
2. Proposition de résolution - article 34-1 de la Constitution Reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-1933
04:51:16
Séance publique du 16 mai 2023 (soir)
Proposition de loi Ferme France Discussion des articles (suite)
05:32:08
Séance publique du 16 mai 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi Ouvertures de casinos (Discussion générale)
2. Proposition de loi Ouvertures de casinos (Discussion des articles)
3. Proposition de loi Ferme France (Discussion générale)
4. Proposition de loi Ferme France (Discussion des articles)
2. Proposition de loi Ouvertures de casinos (Discussion des articles)
3. Proposition de loi Ferme France (Discussion générale)
4. Proposition de loi Ferme France (Discussion des articles)
03:06:07
Séance publique du 16 mai 2023 (matin)
Questions orales
05:22:07
Séance publique du 10 mai 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Projet de loi Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Explications de vote)
3. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion générale)
4. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion des articles)
5. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion générale)
6. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion des articles)
2. Projet de loi Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Explications de vote)
3. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion générale)
4. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion des articles)
5. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion générale)
6. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion des articles)
02:07:03
Séance publique du 9 mai 2023 (soir)
Proposition de loi Influenceurs sur les réseaux sociaux (discussion des articles)
