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Débats en séance

Séance publique du 8 décembre 2022 (après-midi) 04:05:19

Séance publique du 8 décembre 2022 (après-midi)

1. Proposition de loi Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation (Discussion générale)
2. Proposition de loi Accompagnants d'élèves en situation de handicap et assistants d'éducation (Discussion des articles)
3. Proposition de loi Équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous (Discussion générale)
4. Proposition de loi Équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous (Discussion des articles)
Séance publique du 8 décembre 2022 (matin) 02:48:08

Séance publique du 8 décembre 2022 (matin)

1. Proposition de loi Abus et fraudes au compte personnel de formation (Discussion générale)
2. Proposition de loi Abus et fraudes au compte personnel de formation (Discussion des articles)
3. Proposition de loi Droits de l'enfant (Discussion générale)
4. Proposition de loi Droits de l'enfant (Discussion des articles)
Séance publique du 7 décembre 2022 (après-midi) 04:38:31

Séance publique du 7 décembre 2022 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie
3. Proposition de loi Protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie
4. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution Développement du transport ferroviaire
Séance publique du 6 décembre 2022 (soir) 02:28:49

Séance publique du 6 décembre 2022 (soir)

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2022
Séance publique du 6 décembre 2022 (après-midi) 04:17:55

Séance publique du 6 décembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Explications de vote sur l’ensemble Scrutin public à la tribune
2. Proposition de loi Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée Explications de vote et vote sur l'ensemble
3. Proposition de loi Déroulement des élections sénatoriales Explications de vote et vote sur l'ensemble
Séance publique du 5 décembre 2022 (soir) 04:06:24

Séance publique du 5 décembre 2022 (soir)

Projet de loi de finances pour 2023 Articles non rattachés
Séance publique du 5 décembre 2022 (après-midi) 05:31:42

Séance publique du 5 décembre 2022 (après-midi)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Action extérieure de l'État Orateurs inscrits
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Action extérieure de l'État Examen des crédits
3. Projet de loi de finances pour 2023 Mission aide publique au développement Orateurs inscrits
4. Projet de loi de finances pour 2023 Aide publique au développement Examen des crédits
Séance publique du 5 décembre 2022 (matin) 02:32:04

Séance publique du 5 décembre 2022 (matin)

1. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Défense (Orateurs inscrits)
2. Projet de loi de finances pour 2023 Mission Défense Examen des crédits
Séance publique du 2 décembre 2022 (soir) 04:30:53

Séance publique du 2 décembre 2022 (soir)

Projet de loi de finances pour 2023 Examen de la mission écologie, du compte spécial et du budget annexe (Suite)