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04:01:39
Séance publique du 16 mars 2023 (soir)
Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
05:32:31
Séance publique du 16 mars 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
04:01:41
Séance publique du 16 mars 2023 (matin)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Commission mixte paritaire
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
02:18:05
Séance publique du 15 mars 2023 (soir)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023
04:58:03
Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles
04:01:41
Séance publique du 14 mars 2023 (soir)
Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires Discussion des articles (suite)
05:30:47
Séance publique du 14 mars 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi organique Compétences de la collectivité de Saint-Barthélemy Discussion générale
2. Proposition de loi organique Compétences de la collectivité de Saint-Barthélemy Discussion des articles
3. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires Discussion générale
4. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires Discussion des articles
2. Proposition de loi organique Compétences de la collectivité de Saint-Barthélemy Discussion des articles
3. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires Discussion générale
4. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires Discussion des articles
02:13:27
Séance publique du 11 mars 2023 (soir)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Explications de vote sur les articles 9 à 20 et l'ensemble du texte
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Explications de vote sur les articles 9 à 20 et l'ensemble du texte
05:26:14
Séance publique du 11 mars 2023 (après-midi)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)
