2 h 55
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
56 min 22
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
4 h 54
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
1 h 13
Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires a.i. - Ambassade de Pologne
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
4 h 40
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
1 h 42
Audition de MM. Loïc Blondiaux et Rémi Lefebvre
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
3 h 21
Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
