8 min 08
Etats généraux de la démocratie territoriale
Le Bilan des Etats généraux de la démocratie territoriale
4 h 40
Séance publique du 10 octobre 2012
Séance publique • Commission des affaires européennes • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • Commission des finances
1 h 54
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les frais de justice
Commission des finances
3 min 35
Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM
Commission des finances
2 h 00
Audition de Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1 h 13
Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Commission des affaires économiques
