2 min 39
Propriété littéraire et artistique et patrimoine culturel
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
2 min 27
Sénat.Hebdo N°146 (10/10/2014)
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport • Commission des affaires européennes • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • Commission des lois • Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel • Commission spéciale sur la délimitation des régions • Commission des affaires sociales • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable • Commission des affaires économiques • Commission des finances
4 min 18
Sénat.Hebdo N°144 (26/09/2014)
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
