
1 h 10
Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France
Commission des affaires économiques

1 h 49
Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du Dalo
Commission pour le contrôle de l'application des lois

2 h 47
Séance publique du 28 février 2012
Séance publique • Commission des affaires européennes • Commission des affaires économiques

5 min 33
Rapport d'information de M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales
Délégation aux collectivités territoriales

6 min 11
Senat.Hebdo N°59 (24/02/2012)
Commission des affaires européennes • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable • Commission des lois • MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables