Pouvoirs publics et Constitution

51 min 51

Étude annuelle 2013 du Conseil d'État consacrée au "droit souple"

Commission des lois

3 min 50

Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13)

Délégation aux droits des femmes • Délégation sénatoriale à la prospective • Commission des affaires sociales • Commission d'enquête sur la lutte contre le dopage

4 min 10

Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?"

Délégation sénatoriale à la prospective • Présidence

36 min 15

Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

7 min 39

Hélène Masson-Maret - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

7 min 38

Colette Giudicelli - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

11 min 13

Michel Bécot - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

8 min 24

Jean-Jacques Mirassou - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

7 min 21

Évelyne Didier - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique