Pouvoirs publics et Constitution

7 min 28

Corinne Bouchoux - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

1 h 18

Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?"

Délégation sénatoriale à la prospective • Présidence

9 min 02

Jean-Michel Baylet - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

9 min 59

Jean-Jacques Lasserre, co-rapporteur pour la commission des affaires économiques - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

9 min 58

Louis Nègre, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

8 min 51

Luc Carvounas, co-rapporteur pour la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

33 min 57

Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?"

Délégation sénatoriale à la prospective • Présidence

6 min 04

David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois - Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Séance publique

1 min 57

Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?"

Délégation sénatoriale à la prospective • Présidence