Commissions

Les huit commissions du Sénat jouent un rôle essentiel dans l'élaboration de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

1 h 23

Mise en œuvre de BEPS et défis fiscaux soulevés par la numérisation de l’économie - Audition de M. Pascal SAINT-AMANS, directeur du centre de politique et d’administration fiscale de l’OCDE

Commission des finances

1 h 59

Audition plénière sur l'accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire

Commission des affaires sociales

1 h 22

Audition de M. Benoît CŒURÉ, président du comité chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l’évaluation des mesures de soutien financier aux entreprises confrontées à l’épidémie de covid-19, sur le rapport d’étape du comité

Commission des finances

51 min 12

Plan national pour la reprise et la résilience (PNRR) - Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué, chargé des comptes publics

Commission des finances

1 h 12

PJL de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 - Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes

Commission des finances

1 h 45

Table ronde sur l’actualité européeenne de la pêche

Commission des affaires européennes

1 h 09

Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité

Commission des finances

1 h 54

Suivi de la conjoncture économique - 2021 - Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, audition commune de la commission des finances et des affaires économiques

Commission des finances • Commission des affaires économiques

1 h 15

PJLC Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement - Audition conjointe d'associations environnementales

Commission des lois