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Séance publique du 13 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 13 décembre 2018 (après-midi)

Questions d'actualité au Gouvernement
Partenariat oriental et le Caucase du sud

Commission des affaires européennes

Jeudi 13 décembre 2018
1. Pjl relatif à la croissance et la ransformation des entreprises
2. Partenariat oriental et le Caucase du sud
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen

Commission des affaires européennes

Jeudi 13 décembre 2018
Audition de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports

Délégation aux droits des femmes

Jeudi 13 décembre 2018
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
Séance publique du 12 décembre 2018 (soir)

Séance publique du 12 décembre 2018 (soir)

Débat sur le thème : « Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ? »
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des finances

CS transformation entreprises

Mercredi 12 décembre 2018
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des finances
Audition de M. Edouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny & Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Mercredi 12 décembre 2018
1. Audition de M. Edouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny
2. Audition de Mme Geneviève Avenard, défenseure des enfants
Délégation à la prospective "Vers une tarification à l'usage des mobilités ?"

Délégation sénatoriale à la prospective

Mercredi 12 décembre 2018
Délégation à la prospective "Vers une tarification à l'usage des mobilités ?"
Séance publique du 12 décembre 2018 (après-midi)

Séance publique du 12 décembre 2018 (après-midi)

1. Proposition de loi instituant des
funérailles républicaines
2. Proposition de loi instituant
des funérailles républicaines
3. Proposition de résolution de l'article 34-1 de la Constitution
en faveur de la création de paiements
pour services environnementaux rendus par les agriculteurs
4. Proposition de loi relative à l'obligation
de déclaration d'un préavis de grève
des contrôleurs aériens
5. Proposition de loi relative à l'obligation
de déclaration d'un préavis de grève
des contrôleurs aériens