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Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
GOULET Nathalie
Mystère du recensement des voies communales et calcul de la dotation globale de fonctionnement
Mystère du recensement des voies communales et calcul de la dotation globale de fonctionnement

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
DELCROS Bernard
Prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal
Prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
FERNIQUE Jacques
Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne
Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
GUERET Daniel
Réduction de la part des projets autoroutiers
Réduction de la part des projets autoroutiers

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
NOËL Sylviane
Maintien des logements permanents en zone touristique à forte pression foncière
Maintien des logements permanents en zone touristique à forte pression foncière

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
LEVI Pierre-Antoine
Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
PATIENT Georges
Création d'un CROUS autonome en Guyane
Création d'un CROUS autonome en Guyane

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
SCHALCK Elsa
Prise en compte des jours fériés en Alsace-Moselle dans la fonction publique territoriale
Prise en compte des jours fériés en Alsace-Moselle dans la fonction publique territoriale

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
BRIQUET Isabelle
Pérennisation des formations « secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne
Pérennisation des formations « secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne