Expression exacte :
Tous les mots :
Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
03:15
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Comptabilisation des surfaces photovoltaïques dans le calcul du « zéro artificialisation nette »
04:42
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Réaction au plan « France ruralités »
04:18
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones
04:47
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles
04:28
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Compensation aux collectivités locales de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
04:31
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Cession éventuelle du Stade de France
04:27
Séance publique
Mardi 18 juillet 2023
Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations
05:47
Séance publique
Mercredi 12 juillet 2023
Finances publiques locales et dotation globale de fonctionnement
04:14
Séance publique
Mercredi 12 juillet 2023
Suites de la réforme des retraites
