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Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
JOURDA Gisèle
Conséquences de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises sur le financement de la part de l'État du contrat de présence postale
Conséquences de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises sur le financement de la part de l'État du contrat de présence postale

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
DEL FABRO Véronique
Parkings payants des centres hospitaliers universitaires
Parkings payants des centres hospitaliers universitaires

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
KLINGER Christian
Conséquences de la participation financière obligatoire des départements aux projets « territoires zéro chômeur longue durée »
Conséquences de la participation financière obligatoire des départements aux projets « territoires zéro chômeur longue durée »

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
TEMAL Rachid
Situation éducative dans le Val d'Oise
Situation éducative dans le Val d'Oise

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
ROUX Jean-Yves
Avenir de la culture de la lavande
Avenir de la culture de la lavande

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
REDON-SARRAZY Christian
Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges
Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

Séance publique du 1 juin 2023 (matin)
BONNECARRÈRE Philippe
Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme
Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme

Séance publique du 31 mai 2023 (après-midi)
GONTARD Guillaume
Examen à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi abrogeant la réforme des retraites
Examen à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi abrogeant la réforme des retraites

Séance publique du 31 mai 2023 (après-midi)
MÉLOT Colette
Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire
Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire