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Séance publique du 25 janvier 2023 (après-midi)
LÉTARD Valérie
Danger pour la santé du protoxyde d'azote
Danger pour la santé du protoxyde d'azote

Séance publique du 25 janvier 2023 (après-midi)
CUYPERS Pierre
Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes
Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes

Séance publique du 25 janvier 2023 (après-midi)
BOURGI Hussein
Risque d'expulsion d'une Iranienne par la préfecture de la Savoie
Risque d'expulsion d'une Iranienne par la préfecture de la Savoie

Séance publique du 25 janvier 2023 (après-midi)
PACCAUD Olivier
Fermetures de classes
Fermetures de classes

Séance publique du 25 janvier 2023 (après-midi)
DUPLOMB Laurent
Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments
Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

Séance publique du 24 janvier 2023 (matin)
MICHAU Jean-Jacques
Incohérence de la mise en oeuvre de la politique agricole commune concernant le pastoralisme
Incohérence de la mise en oeuvre de la politique agricole commune concernant le pastoralisme

Séance publique du 24 janvier 2023 (matin)
CARLOTTI Marie-Arlette
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande

Séance publique du 24 janvier 2023 (matin)
PANUNZI Jean-Jacques
Gestion de la compétence en matière d'eau et d'assainissement
Gestion de la compétence en matière d'eau et d'assainissement

Séance publique du 24 janvier 2023 (matin)
BASCHER Jérôme
Conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles
Conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles