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05:35:38
Séance publique du 16 mars 2023 (soir)
06:32:31
Séance publique du 16 mars 2023 (après-midi)
1. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
2. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion de l'article unique
3. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion générale
4. Proposition de loi Gestion différenciée de la compétence « Eau et Assainissement » Discussion de l'article unique
5. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion générale
6. Proposition de loi Fraudes en matière artistique Discussion des articles
7. Proposition de loi Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires Discussion des articles (suite)
01:04:56
MI Gestion de l'eau
Jeudi 16 mars 2023
Audition du Comité national de l'eau (CNE)
01:23:57
CE Tiktok
Jeudi 16 mars 2023
La commission d'enquête interroge l'ARCOM
01:37:01
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 16 mars 2023
Parentalité dans les outre-mer : table ronde sur Mayotte
03:59:24
Délégation aux collectivités territoriales
Jeudi 16 mars 2023
États généraux de la simplification
05:01:41
Séance publique du 16 mars 2023 (matin)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Commission mixte paritaire
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
2. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion générale
3. Proposition de loi Allocation logement et habitat non-décent Discussion des articles
4. Proposition de loi Lutte contre la désertification médicale des collectivités Discussion générale
03:18:05
Séance publique du 15 mars 2023 (soir)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023
05:58:03
Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles
