Expression exacte :
Tous les mots :
Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)
01:53:03
Séance publique
Samedi 4 mars 2023
La séance est suspendue pour quelques instants
01:02:01
Séance publique
Vendredi 3 mars 2023
Scrutin public
01:37
Séance publique
Mercredi 1 mars 2023
2.M. Thomas DOSSUS (GEST)
01:48
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 15 février 2023
Thomas DOSSUS
04:58
Séance publique
Jeudi 9 février 2023
3.M. Thomas DOSSUS (GEST)
01:32
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 1 février 2023
Thomas DOSSUS
04:56
Séance publique
Mardi 31 janvier 2023
Intitulé de la proposition de loi
00:14
Séance publique
Mardi 31 janvier 2023
M. Thomas DOSSUS (GEST)
04:06
Séance publique
Mercredi 25 janvier 2023
Article 13
