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2 h 52

Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques

MCI sur l'accès aux documents administratifs

4 min 18

Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014

Commission des lois • Commission des affaires sociales • Mission commune d'information sur le sport professionnel

57 min 59

23 janvier 2014

Séance publique

2 h 40

Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Commission des affaires sociales

4 min 44

Sport professionnel et collectivités territoriales

Mission commune d'information sur le sport professionnel

3 h 03

Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Commission des affaires sociales

1 min 48

Réforme des rythmes scolaires

Travaux de commission

2 h 31

Sport professionnel et collectivités territoriales

Mission commune d'information sur le sport professionnel

3 h 13

Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires

Mission commune d'information sur les rythmes scolaires