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Débats en séance

Séance publique du 23 janvier 2020 (soir) 02:36:26

Séance publique du 23 janvier 2020 (soir)

Projet de loi Bioéthique Discussion des articles (suite)
Séance publique du 23 janvier 2020 (après-midi) 04:29:49

Séance publique du 23 janvier 2020 (après-midi)

Projet de loi Bioéthique Discussion des articles (suite)
Séance publique du 23 janvier 2020 (matin) 02:30:47

Séance publique du 23 janvier 2020 (matin)

Projet de loi Bioéthique Discussion des articles (suite)
Séance publique du 22 janvier 2020 (soir) 02:28:00

Séance publique du 22 janvier 2020 (soir)

Projet de loi Bioéthique Discussion des articles (suite)
Séance publique du 22 janvier 2020 (après-midi) 05:57:30

Séance publique du 22 janvier 2020 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Projet de loi Bioéthique Discussion des articles (suite)
Séance publique du 21 janvier 2020 (soir) 02:47:31

Séance publique du 21 janvier 2020 (soir)

Projet de loi Bioéthique Discussion des articles
Séance publique du 21 janvier 2020 (après-midi) 04:55:46

Séance publique du 21 janvier 2020 (après-midi)

1. Projet de loi Bioéthique Discussion générale
2. Projet de loi Bioéthique Discussion des articles
Séance publique du 16 janvier 2020 (après-midi) 02:51:44

Séance publique du 16 janvier 2020 (après-midi)

1. Proposition de loi Créer un droit à l'erreur des collectivités locales Discussion générale
2. Proposition de loi Créer un droit à l'erreur des collectivités locales Discussion des articles
3. Proposition de loi Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents Discussion générale
4. Proposition de loi Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents Discussion des articles
Séance publique du 15 janvier 2020 (après-midi) 05:32:49

Séance publique du 15 janvier 2020 (après-midi)

1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Réformer le régime des catastrophes naturelles Discussion générale
3. Proposition de loi Réformer le régime des catastrophes naturelles Discussion des articles
4. Proposition de loi Droits sociaux des travailleurs numériques Discussion générale
5. Proposition de loi Droits sociaux des travailleurs numériques Discussion de l'article unique