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Commissions

Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 19 avril 2017
Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Audition de M. Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 19 avril 2017
Audition de M. Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Mardi 11 avril 2017
Jean Bizet, président de la commission des Affaires européennes du Sénat a reçu ses homologues italien, polonais et irlandais afin de présenter à la presse une Déclaration commune sur l'avenir de la Politique Agricole Commune
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Commission des affaires européennes

Mardi 11 avril 2017
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020
Audition des représentants du CNPMEM et du FROM Nord

Commission des affaires européennes

Mardi 4 avril 2017
Audition des représentants du CNPMEM et du FROM Nord
Le régime fiscal de l'économie collaborative

Le régime fiscal de l'économie collaborative

Mercredi 29 mars 2017
Présentation des conclusions du groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique : le régime fiscal de l'économie collaborative.
Les moyens budgétaires de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire

Les moyens budgétaires de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire

Mardi 28 mars 2017
Rapport budgétaire sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire
Relations entre les forces de l'ordre et la population

Relations entre les forces de l'ordre et la population

Mardi 21 mars 2017
Audition M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population.
Audition M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Commission des lois

Mardi 21 mars 2017
Audition M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur