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Événement : XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe

Événement : XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe

Vendredi 14 juin 2019
Du 13 au 15 juin 2019, le Sénat a accueilli la XXe réunion de l'Association des Sénats d'Europe sur le thème : « Le bicamérisme, un atout pour la démocratie ». (Durée de la vidéo : 2'55)
[Décentralisation] Réduire le poids des normes

Décentralisation: Réduire le poids des normes

Jeudi 6 juin 2019
Jean-Marie Bockel et Mathieu Darnaud ont rendu publiques les conclusions de leur rapport "Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes" fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales. Durée de la vidéo : 2'41
Questions sur : Projet de loi de transformation de la fonction publique

Questions sur : Projet de loi de transformation de la fonction publique

Vendredi 14 juin 2019
Mardi 18 juin 2019, le Sénat examine le projet de loi de transformation de la fonction publique qui prévoit d'assouplir les modalités d'embauche et de moderniser le statut. Durée de la vidéo : 3'40
Séance publique du 14 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 14 juin 2019 (après-midi)

XXe Réunion de l'Association des Sénats d'Europe
XXe Réunion de l'Association des Sénats d'Europe (matin)

Événements et colloques

Vendredi 14 juin 2019
XXe Réunion de l'Association des Sénats d'Europe
Séance publique du 13 juin 2019 (après-midi)

Séance publique du 13 juin 2019 (après-midi)

1. Proposition de loi
Instituer un médiateur territorial
dans certaines collectivités territoriales
2. Proposition de loi
Instituer un médiateur territorial
dans certaines collectivités territoriales
Séance publique du 13 juin 2019 (matin)

Séance publique du 13 juin 2019 (matin)

1. Déclaration de politique générale
suivie d'un débat et d'un vote
en application de l'article 49.4 de la Constitution
2. Déclaration de politique générale du Gouvernement,
suivie d'un débat et d'un vote,
en application de l'article 49, alinéa 4,
de la Constitution
Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

Mercredi 12 juin 2019
Entretien avec une délégation de la Chambre des Lords.
Audition de Mme Claire Mathieu et de M. Éric Léandri, fondateur de Qwant

CE Souveraineté numérique

Mercredi 12 juin 2019
1. Audition de Mme Claire Mathieu, directrice de recherches au CNRS, spécialiste des algorithmes
2. Audition de M. Éric Léandri, fondateur de Qwant