CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de Mme Anne GUERRERO (SNCF Réseau), M. Joachim LÉMERI (Eiffage Concessions), M. Jean-François LESIGNE (Réseau de transport d'électricité (RTE)) et Mme Laetitia MAHENC (Transports infrastructures gaz France (TIGF)), membres du Club infrastructures
Langue : Français
Instance(s) : CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Vidéos associées

Audition de M. Paul Delduc,directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature 57:16

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 15 décembre 2016
Audition de M. Paul Delduc,directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Audition de M. Arnaud Gossement, Mme Marthe Lucas et M. François-Guy Trebulle 01:45:11

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mardi 20 décembre 2016
Audition de M. Arnaud Gossement, Mme Marthe Lucas et M. François-Guy Trebulle
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité 05:37:59

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 21 décembre 2016
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité 02:10:40

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 22 décembre 2016
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité
[Entretien] Commission d'enquête "Biodiversité" - Entretien avec Chantal Jouanno (Présidente) et Ronan Dantec (Rapporteur) 02:40

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 21 décembre 2016
[Entretien] Commission d'enquête "Biodiversité" - Entretien avec Chantal Jouanno (Présidente) et Ronan Dantec (Rapporteur)
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité 04:27:37

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 22 décembre 2016
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de représentants de AMF, ADF, ARF et AdCF 01:33:35

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 11 janvier 2017
Audition de représentants de AMF, ADF, ARF et AdCF
Audition de MM. Serge Muller, Michel Métais et Serge Urbano 55:51

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 12 janvier 2017
Audition de MM. Serge Muller, Michel Métais et Serge Urbano
Audition des représentants de l'ASFA 01:34:05

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 11 janvier 2017
Audition des représentants de l'ASFA
Audition de M. Jean-Pierre Poly, M. Jean Michel Zammite et Mme Véronique de Crespin de Billy 01:18:36

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 12 janvier 2017
Audition de M. Jean-Pierre Poly, M. Jean Michel Zammite et Mme Véronique de Crespin de Billy
Audition de représentants de CéDpa, ACIPA et ADECA 01:00:50

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mardi 17 janvier 2017
Audition de représentants de CéDpa, ACIPA et ADECA
Audition de MM. Patrick Jeantet, Bernard Torrin et M. François Poupard 02:38:17

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 18 janvier 2017
Audition de MM. Patrick Jeantet, Bernard Torrin et M. François Poupard
CE Atteintes à la biodiversité 49:42

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 18 janvier 2017
CE Atteintes à la biodiversité
CE Compensation des atteintes à la biodiversité 04:31:44

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mardi 24 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA) 01:20:26

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mardi 31 janvier 2017
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)
Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT) 03:21:57

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 février 2017
Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État 04:40:32

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mardi 7 février 2017
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire 04:54:39

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 8 février 2017
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF) 56:22

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
CE Compensation des atteintes à la biodiversité 02:55:20

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Nacer MEDDAH, préfet de région, et M. Stéphane LELIÈVRE, chargé de mission de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire 50:22

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. Nacer MEDDAH, préfet de région, et M. Stéphane LELIÈVRE, chargé de mission de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire 01:06:59

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Audition de M. Frédéric Breton et M. Emmanuel Michau 57:17

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 23 février 2017
Audition de M. Frédéric Breton et M. Emmanuel Michau
Audition de MM. Daniel Gilardot, Gustave Talbot et Michel Levasseur 01:20:56

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 23 février 2017
Audition de MM. Daniel Gilardot, Gustave Talbot et Michel Levasseur
Audition de MM. Stéphane Bois et Fabrice Roussel 03:28:12

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 mars 2017
Audition de MM. Stéphane Bois et Fabrice Roussel
Audition de M. Philippe Martin et M. Christophe Aubel (AFB) 03:16:19

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 mars 2017
Audition de M. Philippe Martin et M. Christophe Aubel (AFB)
[Biodiversité] La commission d'enquête se rend à Notre-Dame-des-Landes 03:40

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Vendredi 17 février 2017
[Biodiversité] La commission d'enquête se rend à Notre-Dame-des-Landes
[Conférence de presse] Biodiversité : publication du rapport 02:42

Travaux de commission

Jeudi 11 mai 2017
[Conférence de presse] Biodiversité : publication du rapport