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[Connaître le Sénat] Les élections sénatoriales
Lundi 28 août 2017
[Connaître le Sénat] Les élections sénatoriales

Séance publique du 9 mars 2023 (matin)
1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale PLFRSS pour 2023 Discussion des articles (suite)
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale PLFRSS pour 2023 Discussion des articles (suite)
3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)
2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale PLFRSS pour 2023 Discussion des articles (suite)
3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 Discussion des articles (suite)

CE Pénurie de médicaments
Mardi 2 mai 2023
Pénurie de médicaments : audition des syndicats de médecins

Séance publique du 5 avril 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Ticket restaurant étudiant Discussion générale
3. Proposition de loi Ticket restaurant étudiant Discussion des articles
4. Proposition de loi Parité dans la haute fonction publique Discussion générale
5. Proposition de loi Parité dans la haute fonction publique Discussion des articles
2. Proposition de loi Ticket restaurant étudiant Discussion générale
3. Proposition de loi Ticket restaurant étudiant Discussion des articles
4. Proposition de loi Parité dans la haute fonction publique Discussion générale
5. Proposition de loi Parité dans la haute fonction publique Discussion des articles

CE Rénovation énergétique
Jeudi 13 avril 2023
Rénovation énergétique : audition des diagnostiqueurs immobiliers

Séance publique du 6 avril 2023 (matin)
1. Proposition de loi Revaloriser le statut de secrétaire de mairie Discussion générale
2. Proposition de loi Revaloriser le statut de secrétaire de mairie Discussion des articles
3. Proposition de loi Organisation algorithmique du travail
2. Proposition de loi Revaloriser le statut de secrétaire de mairie Discussion des articles
3. Proposition de loi Organisation algorithmique du travail

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 15 mars 2023
Quel cinéma pour demain ?

Séance publique du 3 mars 2023 (matin)
Motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Séance publique du 11 mars 2023 (matin)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (Suite de la discussion des articles)