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Commission des finances
Mercredi 10 mai 2023
Le bilan des banques : quels risques ?

Séance publique du 3 mai 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Accessibilité et inclusion bancaires (discussion générale)
3. Proposition de loi Accessibilité et inclusion bancaires (discussion des articles)
4. Proposition de loi Précarité énergétique (discussion générale)
5. Proposition de loi Précarité énergétique (discussion des articles)
2. Proposition de loi Accessibilité et inclusion bancaires (discussion générale)
3. Proposition de loi Accessibilité et inclusion bancaires (discussion des articles)
4. Proposition de loi Précarité énergétique (discussion générale)
5. Proposition de loi Précarité énergétique (discussion des articles)

Séance publique du 15 mars 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles
2. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion générale
3. Proposition de loi Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux Discussion des articles
4. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion générale
5. Proposition de loi Représentation des communes au sein des conseils communautaires Discussion des articles

Séance publique du 10 mai 2023 (après-midi)
1. Questions d'actualité au Gouvernement
2. Projet de loi Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Explications de vote)
3. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion générale)
4. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion des articles)
5. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion générale)
6. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion des articles)
2. Projet de loi Code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Explications de vote)
3. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion générale)
4. Proposition de loi Respect du droit à l'image des enfants (Discussion des articles)
5. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion générale)
6. Proposition de loi Permis de conduire (Discussion des articles)

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Mardi 24 mai 2022
Déclaration, analyse et communication autour des effets indésirables des vaccins contre la Covid-19