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Travaux de commission

Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 19 avril 2017
Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Audition de M. Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 19 avril 2017
Audition de M. Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau
Radicalisation : le rôle des collectivités dans la prévention

"Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation"

Vendredi 14 avril 2017
La délégation aux collectivités territoriales a présenté son rapport intitulé "Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation". Entretien avec les co-rapporteurs
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Mardi 11 avril 2017
Jean Bizet, président de la commission des Affaires européennes du Sénat a reçu ses homologues italien, polonais et irlandais afin de présenter à la presse une Déclaration commune sur l'avenir de la Politique Agricole Commune
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020

Commission des affaires européennes

Mardi 11 avril 2017
Projet de déclaration parlementaire commune sur l'avenir de la PAC à l'horizon 2020
Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée

Mercredi 29 mars 2017
L'OPECST a présenté à la presse son rapport intitulé "Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée". Rencontre avec les co-rapporteurs.
Audition des représentants du CNPMEM et du FROM Nord

Commission des affaires européennes

Mardi 4 avril 2017
Audition des représentants du CNPMEM et du FROM Nord
Le régime fiscal de l'économie collaborative

Le régime fiscal de l'économie collaborative

Mercredi 29 mars 2017
Présentation des conclusions du groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique : le régime fiscal de l'économie collaborative.
Les moyens budgétaires de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire

Les moyens budgétaires de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire

Mardi 28 mars 2017
Rapport budgétaire sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire